association de défense de l\'environnement

association de défense de l\'environnement

Pollution: le groupe Pizzorno condamné à payer plus d'un million d'euros

Article de var-matin du jeudi 15 décembre 2011

Pollution: le groupe Pizzorno condamné à payer plus d'un million d'euros

Publié le jeudi 15 décembre 2011 à 17h15 - 6

 

 

 

La décharge de Bagnols-en-Forêt. Archives Philippe Arnassan

Plus d'un million d'euros d'amendes et de contraventions ont été prononcées jeudi par le tribunal correctionnel de Draguignan contre le groupe Pizzorno Environnement et l'une de ses filiales, poursuivis pour malversations et pollution dans la décharge de Bagnols-en-Forêt.

C'est cinq fois plus que ce qu'avait requis le procureur en octobre dernier.

Le groupe a déjà indiqué qu'il faisait appel du jugement dans cette affaire qui l'oppose au maire de la petite commune de Bagnols.

Plus de 410.000 euros de contraventions et d'amendes ont été prononcées pour l'infraction d'exploitation sans autorisation d'une installation de stockage des déchets inertes, à l'encontre du groupe Pizzorno. La Société SMA, qui exploite la décharge incriminée, devra s'acquitter de la même somme.

Le tribunal a ajouté deux amendes de 100.000 euros pour le délit de pollution, lié au déversement dans la décharge de mâchefers en provenance d'un incinérateur d'Antibes, dans les Alpes-Maritimes.

Enfin, une autre filiale de Pizzorno, la Sovatram, qui acheminait les mâchefers litigieux, a été condamnée à 10.000 euros d'amende pour un délit de faux. La société Valomed (Veolia), l'un des exploitants de l'incinérateur, a en revanche été relaxée.



23/12/2011
0 Poster un commentaire

Inscrivez-vous au blog

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 13 autres membres